Listes des délibérations :
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- Délibérations 2025:
- Délibération 2025 01 Participation aux travaux du poste de secours de Nantiat
- Délibération 2025 02 Motion santé stop aux déserts médicaux
- Délibération 2025 03 Validation de la cartographie de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
- Délibération 2025 04 Modification des conditions générales de fonctionnement de la régie de recettes des droits de place
- Délibération 2025 05 Instauration des heures complémentaires
- Délibération 2025 06 Création d’un emploi permanent agent technique
- Délibération 2025 07 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 08 Contrat de vérification périodique foudre
- Délibération 2025 09 Convention de facturation de photocopie
- Délibération 2025 10 Autorisation de servitude de passage du réseau électrique parcelle AT375 – Chemin de la Rue
- Délibération 2025 11 Location du logement communal et fixation du loyer
- Délibération 2025 12 Règlement Intérieur du Personnel Communal
- Délibération 2025 13 Suppression de postes du service technique et du service de la restauration scolaire
- Délibération 2025 14 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 15 Vote du CFU
- Délibération 2025 16 Affectation du résultat 2024
- Délibération 2025 17 Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2025 18 Octroi d’une subvention exceptionnelle pour financer un voyage en Espagne et un voyage en Angleterre organisés par le collège de
- Délibération 2025 19 Consultation pour la conclusion d’une Convention de participation dans le domaine de la santé – Mandat au CSG 87
- Délibération 2025 20 Convention ECO-EXEMPLARITE avec le SYDED
- Délibération 2025 21 Motion pour la régénération de la ligne de train Angoulême Limoges
- Délibération 2025 22 Révision des Statuts de la Communauté de Communes ELAN
- Délibération 2025 23 Convention d’occupation de locaux communaux de Saint-Jouvent par l’ALSH
- Délibération 2025 24 Révision libre des attributions de compensation
- Délibération 2025 25 Réglementation défrichement et boisement
- Délibération 2025 26 Création d’un emploi permanent administratif
- Délibération 2025 27 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 28 Vote des taux d’imposition 2025
- Délibération 2025 29 Vote du budget primitif 2025 (2)
- Délibération 2025 31 Tarifs périscolaires
- Délibération 2025 32 Renouvellement Convention ALSH – ELAN
- Délibération 2025 33 Participation aux séjours de vacances au Centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2025 34 Demande de subvention exceptionnelle du club de judo
- Délibération 2025 35 Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE)
- Délibération 2025 36 Facturation relative à la transmission de documents administratifs
- Délibération 2025 37 Convention relative au plan de gestion conforme aux obligations HACCP et sani prévention
- Délibération 2025 38 Réforme de l’Apostille et de la législation des actes publics – Choix référent
- Délibération 2025 39 Classement des parcelles dans le domaine public de la voirie communale
- Délibération 2025 40 Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux
- Délibération 2025 41 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2025 42 Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
- Délibération 2025 43 Détermination du mode de participation au risque Santé et du montant de la participation
- Délibération 2025 44 Attribution d’un nom aux 3 salles communales proches de la mairie
- Délibération 2025 45 Donation de Monsieur et Madame JOURDE parcelle BC 0398 – Acceptation.
- Délibération 2025 46 Vente Parcelles AP 0416 et AP 0429 à Monsieur PERRIER.
- Délibération 2025 47 Convention de mise à disposition temporaire local communal
- Délibération 2025 48 Instruction budgétaire M57 approbation de la fongibilité des crédits
- Délibération 2025 49 Débat sur les orientations du PADD du projet de plan local d’urbanisme
- Délibération 2025 50 Convention Natation scolaire
- Délibération 2025 51 Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 – CTG
- Délibération 2025 52 Information Commission Locale d’Évaluation des Charges transférées – CLECT
- Délibération 2025 53 Fermeture de la régie de recette – location de la salle polyvalente
- Délibération 2025 54 Règlement intérieur des salles municipales
- Délibération 2025 55 Contrat de location de la salle polyvalente et l’espace Kaolin
- Délibération 2025 56 Tarifs Municipaux 2026
- Délibération 2025 57 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2026
- Délibération 2025 58 Subvention exceptionnelle Club de foot AS Saint-Jouvent
- Délibération 2025 59 Demande de subvention insonorisation de la salle du restaurant scolaire
- Délibération 2025 60 Résiliation bail commercial salon de coiffure
- Délibérations 2024:
- Délibération 2024 01 Modification de la composition de la Commission Municipale des Finances
- Délibération 2024 03 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 382 – Chemin de la rue
- Délibération 2024 02 Octroi d’une subvention exceptionnelle pour financer un voyage linguistique organisé par le collège de Nantiat
- Délibération 2024 03 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 382 _ Chemin de la rue
- Délibération 2024 04 Demande d’application du régime forestier sur les parcelles forestières appartenant à la commune
- Délibération 2024 05 Demande de subvention pour le projet d’accès PMR à l’aire de jeux
- Délibération 2024 06 Demande de subvention pour le projet d’évacuation des eaux place de NEUVILLAS
- Délibération 2024 07 Demande de subvention pour le projet de mises en sécurité électrique et informatique
- Délibération 2024 08 Demande de subvention pour le projet de remise en état du chemin de la rue
- Délibération 2024 09 Signature d’une convention avec Orange pour autoriser des travaux en vue de l’installation de la fibre
- Délibération 2024 10 Consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
- Délibération 2024 11 Revalorisation IFSE de la secrétaire générale groupe (A4 B1 B2) et du responsable de restauration scolaire (C1,C2)
- Délibération 2024 12 Adoption du Pacte financier et fiscal
- Délibération 2024 13 Définition des ZAEnR de la commune de Saint-Jouvent Délibération 2024 14 Vente de la parcelle AE 235
- Délibération 2024 15 Vente de la parcelle AE 403 et achat des parcelles AE 397 et 401
- Délibération 2024 16 Autorisation de servitude de passage et de réseaux parcelle AT 382 – Chemin de la rue
- Délibération 2024 17 Participation aux séjours de vacances au Centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2024 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de randonnée
- Délibération 2024 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Ecole Buissonnière pour le Buis Blues Festival
- Délibération 2024 20 Approbation du compte de gestion 2023
- Délibération 2024 21 Vote du compte administratif 2023
- Délibération 2024 22 Affectation du résultat 2023
- Délibération 2024 23 Vote des taux d’imposition 2024
- Délibération 2024 24 Vote du budget primitif 2024.
- Délibération 2024 25 Suppression de postes administratifs
- Délibération 2024 26 Création du poste de responsable service technique Délibération 2024 27 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2024 28 Adhésion annuelle AMR87
- Délibération 2024 29 Convention ELAN groupement de commandes acquisition de papier
- Délibération 2024 30 Convention ELAN groupement de commandes acquisition de matériel informatique
- Délibération 2024 31 Dénomination d’une voie à Massac
- Délibération 2024 31 Dénomination d’une voie à Massac
- Délibération 2024 32 Conventions de servitudes avec ENEDIS
- Délibération 2024 33 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Délibération 2024 34 Tarifs périscolaires
- Délibération 2024 35 Règlement intérieur des services périscolaires Délibération 2024 36 Révision libre des AC
- Délibération 2024 37 Rapport triennal bilan de la consommation d’espaces et d’artificialisation des sols
- Délibération 2024 38 Subvention exceptionnelle à une jeune sportive de la commune
- Délibération 2024 39 Remplacement du premier adjoint démissionnaire
- Délibération 2024 40 Election du cinquième adjoint
- Délibération 2024 41 Indemnités de fonctions
- Délibération 2024 42 Renouvellement Convention ALSH – ELAN
- Délibération 2024 43 Nature et durée des autorisations spéciales d’absence Délibération 2024 44 Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
- Délibération 2024 45 Approbation du rapport de la CLECT
- Délibération 2024 46 Avenant N.1 au Pacte Financier Et Fiscal – Financement Du Service Droit Des Sols
- Délibération 2024 47 Autorisation de servitude de passage et de réseaux des parcelles AT 352 et AT 317 (anciennement chemin des Prés) pour la parcelle AT 3
- Délibération 2024 48 Autorisation de servitude de passage et de réseaux de la parcelle BC 315 Chemin du Tertre pour les parcelles BC 391 et BC 392
- Délibération 2024 49 Demande de subventions construction de locaux associatifs
- Délibération 2024 50 Demandes de subventions rénovation des sanitaires de l’école maternelle
- Délibération 2024 51 Autorisation de panneaux publicitaires dans les enceintes sportives
- Délibération 2024 52 Attribution du marché PLU
- Délibération 2024 53 Définition des ZAEnR
- Délibération 2024 54 Ajustement tarification cantine
- Délibération 2024 55 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2025
- Délibération 2024 56 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2024 57 Convention natation scolaire
- Délibération 2024 58 Remboursement frais professionnels des agents de la commune
- Délibération 2024 59 Instauration des heures supplémentaires
- Délibération 2024 60 Adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire 2025-2028 du CDG87
- Délibération 2024 60 Adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire 2025-2028 du CDG87
- Délibération 2024 61 Convention de recours au service « Missions temporaires » du CDG
- Délibération 2024 62 Règlement intérieur d’utilisation des salles communales
- Délibération 2024 63 Convention de mise à disposition d’un local à une association
- Délibération 2024 64 Tarifs Municipaux 2025
- Délibération 2024 65 Bail commercial salon de coiffure
- Délibération 2024 66 Demande subvention voyage scolaire élémentaire St Jouv
- Délibération 2024 67 Aménagement de la forêt communale de Saint-Jouvent
Délibérations 2023:
- Délibération 2023 01 Instauration de la tarification sociale pour le restaurant scolaire visée par préfecture
- Délibération 2023 02 Tarif restaurant scolaire visée préfecture
- Délibération 2023 03 Vente des parcelles AO 297 et AO 125 par la commune et acquisition de la parcelles AO 295 visée prefecture
- Délibération 2023 04 Demande de subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire à l-école primaire visée préfecture
- Délibération 2023 05 Déviation chemin communal à Puymounier visée par préfecture
- Délibération 2023 05 Déviation chemin communal à Puymounier
- Délibération 2023 06 Lancement d’une procédure d’aliénation du chemin des grands prés en vue d’acquisition par un propriétaire riverain visée par préfecture
- Délibération 2023 06 Lancement d’une procédure d’aliénation du chemin des grands prés en vue d’acquisition par un propriétaire riverain
- Délibération 2023 07 Inscription du chemin des étangs au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne visée par préfecture
- Délibération 2023 07 Inscription du chemin des étangs au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne
- Délibération 2023 08 Avis sur le projet parc photovoltaïque visée par préfecture
- Délibération 2023 08 Avis sur le projet parc photovoltaïque
- Délibération 2023 09 Révision des attributions de compensation ELAN visée par préfecture
- Délibération 2023 09 Révision des attributions de compensation ELAN
- Délibération 2023 10 Entretien voirie communale modification de la convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent visée par préfecture
- Délibération 2023 10 Entretien voirie communale modification de la convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2023 11 Service assainissement modification convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent visée par préfecture
- Délibération 2023 11 Service assainissement modification convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2023 12 Participation financière au budget annexe assainissement ELAN visée par préfecture
- Délibération 2023 12 Participation financière au budget annexe assainissement ELAN
- Délibération 2023 13 Suppression de postes visée par préfecture
- Délibération 2023 13 Suppression de postes
- Délibération 2023 14 Modification du tableau des effectifs visée par préfecture
- Délibération 2023 15 Convention fourrière enlèvement et garde d’animaux visée par préfecture
- Délibération 2023 16 Créances éteintes visée par préfecture
- Délibération 2023 17 Amortissement de la subvention d’équipement versée à l’ODHAC visée par préfecture
- Délibération 2023 18 Approbation du compte de gestion 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 19 vote du compte administratif 2022 annule et remplace visée par préfecture
- Délibération 2023 19 Vote du compte administratif 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 19 Vote du compte administratif 2022
- Délibération 2023 20 Affectation du résultat 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 20 Affectation du résultat 2022
- Délibération 2023 21 Vote des taux d’imposition visée par préfecture
- Délibération 2023 21 Vote des taux d’imposition
- Délibération 2023 22 Vote du budget primitif 2023 visée par préfecture
- Délibération 2023 22 Vote du budget primitif 2023
- Délibération 2023 23 Instruction budgétaire m57 approbation de la fongibilité des crédits visée par préfecture
- Délibération 2023 23 Instruction budgétaire m57 approbation de la fongibilité des crédits
- Délibération 2023 24 Soutien à l’Ukraine visée par préfecture
- Délibération 2023 24 Soutien à l’Ukraine
- Délibération 2023 25 convention adhésion à la mission MPO proposée par le CDG87 visée par préfecture
- Délibération 2023 25 convention adhésion à la mission MPO proposée par le CDG87
- Deliberation 2023 26 Facturation de la garderie scolaire revision du montant du degrevement visé par préfecture
- Délibération 2023 26 Facturation de la garderie scolaire révision du montant du dégrèvement
- Délibération 2023 27 participation aux séjours de vacances au centre Adrien Roches à Meschers visé par préfecture
- Délibération 2023 27 participation aux séjours de vacances au centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2023 28 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations communales visé par préfecture
- Délibération 2023 28 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations communales
- Délibération 2023 29 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’accompagnement d’un projet sportif visé par préfecture
- Délibération 2023 29 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’accompagnement d’un projet sportif
- Délibération 2023 30 convention entre le CDG et la commune de saint-jouvent pour la mise à disposition d’un ACFI visé par la préfecture
- Délibération 2023 30 convention entre le CDG et la commune de saint-jouvent pour la mise à disposition d’un ACFI
- Délibération 2023 31 motion d’urgence POLT visé par préfecture
- Délibération 2023 31 motion d’urgence POLT
- Délibération 2023 32 Budget principal Décision modificative n°1 visé par préfecture
- Délibération 2023 32 Budget principal Décision modificative n°1
- Délibération 2023 33 Convention de désignation maitrise d’ouvrage éclairage public entre SEHV et la Commune visé par préfecture
- Délibération 2023 33 Convention de désignation maitrise d’ouvrage éclairage public entre SEHV et la Commune
- Délibération 2023 34 Modification délibération déviation chemin communal à Puymounier visé par préfecture
- Délibération 2023 34 Modification délibération déviation chemin communal à Puymounier
- Délibération 2023 35 Modification délibération aliénation chemin des prés
- Délibération 2023 35 Modification délibérationaliénation chemin des prés visé par préfecture
- Délibération 2023 36 délibération chemin de Fougeras – prix de cession et d’achat visé par préfecture
- Délibération 2023 36 délibération chemin de Fougeras – prix de cession et d’achat
- Délibération 2023 37 Tarif TAP à partir de la rentrée scolaire 2023-2024 visé par préfecture
- Délibération 2023 37 Tarif TAP à partir de la rentrée scolaire 2023-2024
- Délibération 2023 38 Modification de la composition de la Commission Culture et association visé par la préfecture
- Délibération 2023 38 Modification de la composition de la Commission Culture et association
- Délibération 2023 39 Attribution de subv exceptionnelles aux assos Football et En Avant St Jouvent visé par préfecture
- Délibération 2023 39 Attribution de subv exceptionnelles aux assos Football et En Avant St Jouvent
- Délibération 2023 40 Création d’emplois permanents administratifs visé par la préfecture
- Délibération 2023 40 Création d’emplois permanents administratifs
- Délibération 2023 41 Création emplois permanents techniques au service scolaire visé par préfecture
- Délibération 2023 41 Création emplois permanents techniques au service scolaire
- Délibération 2023 42 Modification du tableau des effectifs visé par préfecture
- Délibération 2023 42 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2023 43 Convention entre CDG et la Commune pour mission conseil en organisation visé par préfecture
- Délibération 2023 43 Convention entre CDG et la Commune pour mission conseil en organisation
- Délibération 2023 44 Approbation de la motion Zéro Artificialisation Nette de l’AMRF visé par préfecture
- Délibération 2023 44 Approbation de la motion Zéro Artificialisation Nette de l’AMRF
- Délibération 2023 45 Lancement révision du PLU visé par préfecture
- Délibération 2023 45 Lancement révision du PLU
- Délibération 2023 46 Transports scolaires Avenant 3 à la Convention AO1 AO2
- Délibération 2023 47 Admission en non valeurs Budget principal 2023
- Délibération 2023 48 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2023 49 Convention ALSH ELAN
- Délibération 2023 50 Evaluation du gaz restant dans la citerne du logement communal mis en location
- Délibération 2023 51 Révision libre des attributions de compensation ELAN
- Délibération 2023 52 Cession d’un bien immobilier à un particulier
- Délibération 2023 53 Décision modificative N°1 Budget investissement 2023
- Délibération 2023 54 Election d’une nouvelle adjointe suite à démission 2ème adjointe (2)
- Délibération 2023 54 Election d’une nouvelle adjointe suite à démission 2ème adjointe
- Délibération 2023 55 Vente de la parcelle AT 301 (2)
- Délibération 2023 55 Vente de la parcelle AT 301
- Délibération 2023 56 Avenant Convention souscription compétence informatique ATEC 87
- Délibération 2023 57 Cotisation 2024 au COS 87
- Délibération 2023 58 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2024
- *Délibération 2023 59 Recensement 2024
- Délibération 2023 60 Suppression de postes administratifs
- Délibération 2023 61 Création de postes restauration scolaire
- Délibération 2023 62 Recours à la mission de conseil en recrutement poste permanent proposé par le CDG Haute-Vienne
- Délibération 2023 63Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2023 64 Budget principal Décision modificative N°1
- Délibération 2023 65 Classement dans la voirie communale de la rue René Perrot
- Délibération 2023 66 Tarifs Municipaux 2024
- Délibération 2023 67 Demande d’adhésion au service commun d’instruction des actes et autorisations du droit des sols
- Délibération 2023 68 Réorganisation du secrétariat de mairie au 1er janvier 2024
- Délibération 2023 69 Augmentation du temps de travail d’un agent du patrimoine à temps non complet
- Délibération 2023 70 Dénomination des rues de MASSAC
- Délibération 2023 71 Classement dans la voirie communale des rues du Pont de Boisse, rue de Bellevue et rue des Chênes
- Délibération 2023 72 Expérimentation pour la collecte des déchets recyclables
- Délibération 2023 73 Demande de subvention DETR réhabilitation des ateliers
- Délibération 2023 74 Demande de subvention pour les projets isolation des bâtiments communaux
- Délibération 2023 75 Demande de subventions pour l’Aménagement de la route du stade
- Délibérations 2022:
- Délibération 2022 01 du 15 février -Retenue de garantie Haute Vienne Couverture
- Délibération 2022 02 du 15 février – Retenue de garantie SAS 3D
- Délibération 2022 03 du 15 février -Projet de parc photovolataïque- autorisations de servitude
- Délibération 2022 04 du 15 février – Vente arbres parcelle Bel Air AN 228
- Délibération 2022 05 du 15 mars – Convention fourrière SPA
- Délibération 2022 06 du 15 mars – Dégrèvement loyer avril – logement communal
- Délibération 2022 07 du 15 mars Création d’un poste administratif
- Délibération 2022 08 du 15 mars – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 09 du 15 mars – Convention CDG 87 – dispositif harcèlement
- Délibération 2022 10 du 15 mars – Guerre en Ukraine
- Délibération 2022 11 du 15 mars – Concertation préalable du public au projet d’autoroute
- Délibération 2022 12 du 15 mars – Achat de détecteurs de dioxyde de carbone
- Délibération 2022 13 du 15 mars – Travaux isolation thermique écoles 2ème tranche
- Délibération 2022 14 du 15 mars – Isolation thermique du sous-sol de la Mairie
- Délibération 2022 15 du 12 avril – approbation du compte de gestion 2021
- Délibération 2022 16 du 12 avril – vote du compte administratif 2021
- Délibération 2022 17 du 12 avril – affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2021
- Délibération 2022 18 du 12 avril – vote des taux d’imposition
- Délibération 2022 19 du 12 avril – vote du Budget primitif 2022
- Délibération 2022 20 du 12 avril – création d’emplois permanents
- Délibération 2022 21 du 12 avril – suppression de poste
- Délibération 2022 22 du 12 avril -modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 23 du 12 avril -contrat groupe mise en conformité RGPD Délibération 2022 24 du 12 avril – demandes d’aides financières
- Délibération 2022 25 du 12 avril – participation séjours de vancances Meschers
- Délibération 2022 26 du 24 mai révision du régime indemnitaire
- Délibération 2022 27 du 24 mai demande d’aide financière pour la classe de CP
- Délibération 2022 28 du 24 mai adhésion au groupement forestier des monts de Blond et d’Ambazac
- Délibération 2022 29 du 12 juillet Recours à un contrat d’apprentissage au secrétariat
- Délibération 2022 30 du 12 juillet Approbation de l’assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime forestier
- Délibération 2022 31 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 381 – Chemin de la rue
- Délibération 2022 32 du 12 juillet Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Délibération 2022 33 Création de postes
- Délibération 2022 34 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 35 Participation aux frais d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Couzeix renouvellement de la convention
- Délibération 2022 36 création d’une servitude de passage et d’une servitude de réseaux à– Parcelles AN 352 et AN 188
- Délibération 2022 37 Parcelle BC315 création d’une servitude de passage et de réseaux
- Délibération 2022 38 Route de Fougeras déclassement du chemin DNC et classement partiel des parties B et C au domaine public
- Délibération 2022 39 IFSE groupe B1
- Délibération 2022 40 Transports scolaires avenant N° 2 à la convention AO1 AO2
- Délibération 2022 41 du 18 octobre Eclairage public restriction des horaires
- Délibération 2022 42 du 18 octobre congrès des maires
- Délibération 2022 43 du 18 octobre réhabilitation des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2022 44 du 18 octobre dde aides financières
- Délibération 2022 45 du 18 octobre Chemin de Dougniex
- Délibération 2022 46 du 18 octobre Convention de mise à dispo de la salle polyvalente
- Délibération 2022 47 du 18 octobre Mise à jour de la base adresses locales
- Délibération 2022 48 du 6 décembre Tarifs municipaux 2023 visée
- Délibération 2022 49 du 6 décembre Avenant aux conventions voirie et assainissement et fonds de concours visée
- Délibération 2022 50 du 6 décembre Taxe d’aménagement 2022 et 2023 taux et modalités de reversement à la Communauté de Communes ELAN visée
- Délibération 2022 51 du 6 décembre 2022 Vente d’un bien sectionnaire à Massac (parcelle AH123) visée
- Délibération 2022 52 du 6 décembre Budget principal Décision modificative n°1 visée
- Délibération 2022 53 du 6 décembre Application budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 visée
- Délibération 2022 54 du 6 décembre Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2023 visée
- Délibérations 2021:
- Délibération 2021 01 Ajustement du forfait bimestriel garderie à compter de cinq jours d-absence
- Délibération 2021 02 Augmentation du temps de travail d-un agent du patrimoine à temps non complet
- Délibération 2021 03 Modification du Règlement du Conseil Muncipal
- Délibération 2021 04 Convention de fourrière – enlèvement et garde d’animaux
- Délibération 2021 05 Convention d-occupation temporaire du domaine public
- Délibération 2021 06 Implantation d’un pylône Vente d’une partie de la parcelle AN-n°228 à TDF
- Délibération 2021 07 Transports scolaires avenant n°1 convention de délégation de cette compétence
- Délibération 2021 08 Extension du réseau d’eau potable rue René Perrot convention pour reversement par la Commune à Limoges Métropole des sommes engagées
- Délibération 2021 09 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux d’éclairage public à La Petite Forêt (route de la Forêt de la rue des Rivailles
- Délibération 2021 10 Demande de subvention pour l’enfouissement des réseaux d’éclairage public tranche 3
- Délibération 2021 11 Demande de subvention DSIL 2021 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et m
- Délibération 2021 12 Demande de subvention DSIL 2021 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 13 Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et matern
- Délibération 2021 14 Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 15 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et maternelle
- Délibération 2021 16 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 17 Garderie scolaire paiement par chèques emploi service universel (CESU)
- Délibération 2021 18 Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Général
- Délibération 2021 19 Vote du compte administratif 2020 –Budget Général
- Délibération 2021 20 Affectation du résultat de fonctionnement – Budget Général – exercice 2020
- Délibération 2021 21 Vote des taux d’imposition 2021
- Délibération 2021 22 Vote du Budget primitif 2021
- Délibération 2021 23 Gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 87
- Délibération 2021 24 Adhésion à Energies Service Public 87
- Délibération 2021 25 Diagnostic énergétique sur l’ensemble des bâtiments municipaux par Energies Service Public 87 l’ESP 87
- Délibération 2021 26 Etude d’aménagement des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2021 27 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-182-232-259
- Délibération 2021 28 Adoption des lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels
- Délibération 2021 29 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour l’agrandissement du columbarium
- Délibération 2021 30 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour la réfection de la chaussée et la reprise des bordures – Allée du Puy du Roi
- Délibération 2021 31 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour le busage – Rue du Stade
- Délibération 2021 32 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour l’extension du réseau d’eau potable – Rue René Perrot
- Délibération 2021 33 Demande de subvention DETR pour l’agrandissement du columbarium
- Délibération 2021 34 AS 227 Acquisition par la Commune et classement au domaine public
- Délibération 2021 35 AO 280 et AO 294 Acquisition par la Commune et classement au domaine public
- Délibération 2021 36 Excédent du budget annexe d’assainissement Régularisation du montant dû par la commune à ELAN
- Délibération 2021 37 Demande de subvention de l’association des conciliateurs de justice et médiateurs du
- Délibération 2021 38 Demande de subvention du Tour du Limousin
- Délibération 2021 39 Adhésion à la FREDON
- Délibération 2021 40 Décision modificative n°1 – Budget général
- Délibération 2021 40bis Décision modificative n°1 – Budget général
- Délibération 2021 41 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-153-160-182-224-228-232-259
- Délibération 2021 42 Convention d’action spécifique avec le SEHV Service ESP
- Délibération 2021 43 Création d’un emploi aidé (contrat d’accompagnement dans l’emploi – CAECUI)
- Délibération 2021 44 Réseau d’eau potable et réseau d’eaux pluviales rue René Perrot détermination du montant de la participation de l’ODHAC
- Délibération 2021 45 Suppression de la commission Administration Générale et fusion des commissions Vie Associative et Sportive – Animation et Culture
- Délibération 2021 46 Demande de subvention exceptionnelle de l’association « Les aventurières en 4L » pour son projet 4L TROPHY 2022
- Délibération 2021 47 Création d’un conseil municpal d’enfants
- Délibération 2021 48 Tarifs TAP
- Délibération 2021 48b Tarifs TAP
- Délibération 2021 49 Suppressions et créations de postes
- Délibération 2021 50 Mise à jour du tableau des effectifs
- Délibération 2021 51 Recours à un contrat d’apprentissage
- Délibération 2021 52 Décision modificative n°2 – Budget général
- Délibération 2021 53 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Tech de Co Maroc » pour sa participation au 4L TROPHY 2022
- Délibération 2021 54 Subvention à l’association Aide aux Seniors
- Délibération 2021 55 Cotisation au COS
- Délibération 2021 56 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2021 57 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-182-224-228-232-259 et AO 153 et 160
- Délibération 2021 58 Mise à disposition de la salle polyvalente aux professionnels instauration d’un tarif
- Délibération 2021 59 Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délégations du Conseil Municipal à Madame le Ma
- Délibération 2021 60 Décision modificative n° 3
- Délibération 2021 61 Admission en non valeurs Budget principal 2021
- Délibération 2021 62 Participation financière au budget annexe « assainissement » d’ELAN
- Délibération 2021 63 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
- Délibération 2021 64 RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) habilitation du Centre de Gestion
- Délibération 2021 65 Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire prévoyance
- Délibération 2021 66 Suppressions et créations de postes
- Délibération 2021 67 Mise à jour des tableaux des effectifs
- Délibération 2021 68 Mise en application de la durée légale du temps de travail 1 607 heures
- Délibération 2021 69 Lancement de la procédure de marché de maîtrise d’oeuvre concernant la réhabilitation des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2021 70 Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2022
- Délibération 2021 71 Garantie partielle contrat prêt ODHAC
- Délibération 2021 72 Elargissement de l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés, coordon