Délibérations
Listes des délibérations :
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- Délibérations 2025:
- Délibération 2025 01 Participation aux travaux du poste de secours de Nantiat
- Délibération 2025 02 Motion santé stop aux déserts médicaux
- Délibération 2025 03 Validation de la cartographie de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
- Délibération 2025 04 Modification des conditions générales de fonctionnement de la régie de recettes des droits de place
- Délibération 2025 05 Instauration des heures complémentaires
- Délibération 2025 06 Création d’un emploi permanent agent technique
- Délibération 2025 07 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 08 Contrat de vérification périodique foudre
- Délibération 2025 09 Convention de facturation de photocopie
- Délibération 2025 10 Autorisation de servitude de passage du réseau électrique parcelle AT375 – Chemin de la Rue
- Délibération 2025 11 Location du logement communal et fixation du loyer
- Délibération 2025 12 Règlement Intérieur du Personnel Communal
- Délibération 2025 13 Suppression de postes du service technique et du service de la restauration scolaire
- Délibération 2025 14 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 15 Vote du CFU
- Délibération 2025 16 Affectation du résultat 2024
- Délibération 2025 17 Réglementation de l’utilisation des voies communales et chemins ruraux de la commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2025 18 Octroi d’une subvention exceptionnelle pour financer un voyage en Espagne et un voyage en Angleterre organisés par le collège de
- Délibération 2025 19 Consultation pour la conclusion d’une Convention de participation dans le domaine de la santé – Mandat au CSG 87
- Délibération 2025 20 Convention ECO-EXEMPLARITE avec le SYDED
- Délibération 2025 21 Motion pour la régénération de la ligne de train Angoulême Limoges
- Délibération 2025 22 Révision des Statuts de la Communauté de Communes ELAN
- Délibération 2025 23 Convention d’occupation de locaux communaux de Saint-Jouvent par l’ALSH
- Délibération 2025 24 Révision libre des attributions de compensation
- Délibération 2025 25 Réglementation défrichement et boisement
- Délibération 2025 26 Création d’un emploi permanent administratif
- Délibération 2025 27 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2025 28 Vote des taux d’imposition 2025
- Délibération 2025 29 Vote du budget primitif 2025 (2)
- Délibération 2025 31 Tarifs périscolaires
- Délibération 2025 32 Renouvellement Convention ALSH – ELAN
- Délibération 2025 33 Participation aux séjours de vacances au Centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2025 34 Demande de subvention exceptionnelle du club de judo
- Délibération 2025 35 Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE)
- Délibération 2025 36 Facturation relative à la transmission de documents administratifs
- Délibération 2025 37 Convention relative au plan de gestion conforme aux obligations HACCP et sani prévention
- Délibération 2025 38 Réforme de l’Apostille et de la législation des actes publics – Choix référent
- Délibération 2025 39 Classement des parcelles dans le domaine public de la voirie communale
- Délibération 2025 40 Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux
- Délibération 2025 41 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2025 42 Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
- Délibération 2025 43 Détermination du mode de participation au risque Santé et du montant de la participation
- Délibération 2025 44 Attribution d’un nom aux 3 salles communales proches de la mairie
- Délibération 2025 45 Donation de Monsieur et Madame JOURDE parcelle BC 0398 – Acceptation.
- Délibération 2025 46 Vente Parcelles AP 0416 et AP 0429 à Monsieur PERRIER.
- Délibération 2025 47 Convention de mise à disposition temporaire local communal
- Délibération 2025 48 Instruction budgétaire M57 approbation de la fongibilité des crédits
- Délibération 2025 49 Débat sur les orientations du PADD du projet de plan local d’urbanisme
- Délibération 2025 50 Convention Natation scolaire
- Délibération 2025 51 Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 – CTG
- Délibération 2025 52 Information Commission Locale d’Évaluation des Charges transférées – CLECT
- Délibération 2025 53 Fermeture de la régie de recette – location de la salle polyvalente
- Délibération 2025 54 Règlement intérieur des salles municipales
- Délibération 2025 55 Contrat de location de la salle polyvalente et l’espace Kaolin
- Délibération 2025 56 Tarifs Municipaux 2026
- Délibération 2025 57 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2026
- Délibération 2025 58 Subvention exceptionnelle Club de foot AS Saint-Jouvent
- Délibération 2025 59 Demande de subvention insonorisation de la salle du restaurant scolaire
- Délibération 2025 60 Résiliation bail commercial salon de coiffure
- Délibérations 2024:
- Délibération 2024 01 Modification de la composition de la Commission Municipale des Finances
- Délibération 2024 03 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 382 – Chemin de la rue
- Délibération 2024 02 Octroi d’une subvention exceptionnelle pour financer un voyage linguistique organisé par le collège de Nantiat
- Délibération 2024 03 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 382 _ Chemin de la rue
- Délibération 2024 04 Demande d’application du régime forestier sur les parcelles forestières appartenant à la commune
- Délibération 2024 05 Demande de subvention pour le projet d’accès PMR à l’aire de jeux
- Délibération 2024 06 Demande de subvention pour le projet d’évacuation des eaux place de NEUVILLAS
- Délibération 2024 07 Demande de subvention pour le projet de mises en sécurité électrique et informatique
- Délibération 2024 08 Demande de subvention pour le projet de remise en état du chemin de la rue
- Délibération 2024 09 Signature d’une convention avec Orange pour autoriser des travaux en vue de l’installation de la fibre
- Délibération 2024 10 Consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
- Délibération 2024 11 Revalorisation IFSE de la secrétaire générale groupe (A4 B1 B2) et du responsable de restauration scolaire (C1,C2)
- Délibération 2024 12 Adoption du Pacte financier et fiscal
- Délibération 2024 13 Définition des ZAEnR de la commune de Saint-Jouvent Délibération 2024 14 Vente de la parcelle AE 235
- Délibération 2024 15 Vente de la parcelle AE 403 et achat des parcelles AE 397 et 401
- Délibération 2024 16 Autorisation de servitude de passage et de réseaux parcelle AT 382 – Chemin de la rue
- Délibération 2024 17 Participation aux séjours de vacances au Centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2024 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de randonnée
- Délibération 2024 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Ecole Buissonnière pour le Buis Blues Festival
- Délibération 2024 20 Approbation du compte de gestion 2023
- Délibération 2024 21 Vote du compte administratif 2023
- Délibération 2024 22 Affectation du résultat 2023
- Délibération 2024 23 Vote des taux d’imposition 2024
- Délibération 2024 24 Vote du budget primitif 2024.
- Délibération 2024 25 Suppression de postes administratifs
- Délibération 2024 26 Création du poste de responsable service technique Délibération 2024 27 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2024 28 Adhésion annuelle AMR87
- Délibération 2024 29 Convention ELAN groupement de commandes acquisition de papier
- Délibération 2024 30 Convention ELAN groupement de commandes acquisition de matériel informatique
- Délibération 2024 31 Dénomination d’une voie à Massac
- Délibération 2024 31 Dénomination d’une voie à Massac
- Délibération 2024 32 Conventions de servitudes avec ENEDIS
- Délibération 2024 33 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Délibération 2024 34 Tarifs périscolaires
- Délibération 2024 35 Règlement intérieur des services périscolaires Délibération 2024 36 Révision libre des AC
- Délibération 2024 37 Rapport triennal bilan de la consommation d’espaces et d’artificialisation des sols
- Délibération 2024 38 Subvention exceptionnelle à une jeune sportive de la commune
- Délibération 2024 39 Remplacement du premier adjoint démissionnaire
- Délibération 2024 40 Election du cinquième adjoint
- Délibération 2024 41 Indemnités de fonctions
- Délibération 2024 42 Renouvellement Convention ALSH – ELAN
- Délibération 2024 43 Nature et durée des autorisations spéciales d’absence Délibération 2024 44 Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
- Délibération 2024 45 Approbation du rapport de la CLECT
- Délibération 2024 46 Avenant N.1 au Pacte Financier Et Fiscal – Financement Du Service Droit Des Sols
- Délibération 2024 47 Autorisation de servitude de passage et de réseaux des parcelles AT 352 et AT 317 (anciennement chemin des Prés) pour la parcelle AT 3
- Délibération 2024 48 Autorisation de servitude de passage et de réseaux de la parcelle BC 315 Chemin du Tertre pour les parcelles BC 391 et BC 392
- Délibération 2024 49 Demande de subventions construction de locaux associatifs
- Délibération 2024 50 Demandes de subventions rénovation des sanitaires de l’école maternelle
- Délibération 2024 51 Autorisation de panneaux publicitaires dans les enceintes sportives
- Délibération 2024 52 Attribution du marché PLU
- Délibération 2024 53 Définition des ZAEnR
- Délibération 2024 54 Ajustement tarification cantine
- Délibération 2024 55 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2025
- Délibération 2024 56 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2024 57 Convention natation scolaire
- Délibération 2024 58 Remboursement frais professionnels des agents de la commune
- Délibération 2024 59 Instauration des heures supplémentaires
- Délibération 2024 60 Adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire 2025-2028 du CDG87
- Délibération 2024 60 Adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire 2025-2028 du CDG87
- Délibération 2024 61 Convention de recours au service « Missions temporaires » du CDG
- Délibération 2024 62 Règlement intérieur d’utilisation des salles communales
- Délibération 2024 63 Convention de mise à disposition d’un local à une association
- Délibération 2024 64 Tarifs Municipaux 2025
- Délibération 2024 65 Bail commercial salon de coiffure
- Délibération 2024 66 Demande subvention voyage scolaire élémentaire St Jouv
- Délibération 2024 67 Aménagement de la forêt communale de Saint-Jouvent
Délibérations 2023:
- Délibération 2023 01 Instauration de la tarification sociale pour le restaurant scolaire visée par préfecture
- Délibération 2023 02 Tarif restaurant scolaire visée préfecture
- Délibération 2023 03 Vente des parcelles AO 297 et AO 125 par la commune et acquisition de la parcelles AO 295 visée prefecture
- Délibération 2023 04 Demande de subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire à l-école primaire visée préfecture
- Délibération 2023 05 Déviation chemin communal à Puymounier visée par préfecture
- Délibération 2023 05 Déviation chemin communal à Puymounier
- Délibération 2023 06 Lancement d’une procédure d’aliénation du chemin des grands prés en vue d’acquisition par un propriétaire riverain visée par préfecture
- Délibération 2023 06 Lancement d’une procédure d’aliénation du chemin des grands prés en vue d’acquisition par un propriétaire riverain
- Délibération 2023 07 Inscription du chemin des étangs au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne visée par préfecture
- Délibération 2023 07 Inscription du chemin des étangs au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne
- Délibération 2023 08 Avis sur le projet parc photovoltaïque visée par préfecture
- Délibération 2023 08 Avis sur le projet parc photovoltaïque
- Délibération 2023 09 Révision des attributions de compensation ELAN visée par préfecture
- Délibération 2023 09 Révision des attributions de compensation ELAN
- Délibération 2023 10 Entretien voirie communale modification de la convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent visée par préfecture
- Délibération 2023 10 Entretien voirie communale modification de la convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2023 11 Service assainissement modification convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent visée par préfecture
- Délibération 2023 11 Service assainissement modification convention entre ELAN et la Commune de Saint-Jouvent
- Délibération 2023 12 Participation financière au budget annexe assainissement ELAN visée par préfecture
- Délibération 2023 12 Participation financière au budget annexe assainissement ELAN
- Délibération 2023 13 Suppression de postes visée par préfecture
- Délibération 2023 13 Suppression de postes
- Délibération 2023 14 Modification du tableau des effectifs visée par préfecture
- Délibération 2023 15 Convention fourrière enlèvement et garde d’animaux visée par préfecture
- Délibération 2023 16 Créances éteintes visée par préfecture
- Délibération 2023 17 Amortissement de la subvention d’équipement versée à l’ODHAC visée par préfecture
- Délibération 2023 18 Approbation du compte de gestion 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 19 vote du compte administratif 2022 annule et remplace visée par préfecture
- Délibération 2023 19 Vote du compte administratif 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 19 Vote du compte administratif 2022
- Délibération 2023 20 Affectation du résultat 2022 visée par préfecture
- Délibération 2023 20 Affectation du résultat 2022
- Délibération 2023 21 Vote des taux d’imposition visée par préfecture
- Délibération 2023 21 Vote des taux d’imposition
- Délibération 2023 22 Vote du budget primitif 2023 visée par préfecture
- Délibération 2023 22 Vote du budget primitif 2023
- Délibération 2023 23 Instruction budgétaire m57 approbation de la fongibilité des crédits visée par préfecture
- Délibération 2023 23 Instruction budgétaire m57 approbation de la fongibilité des crédits
- Délibération 2023 24 Soutien à l’Ukraine visée par préfecture
- Délibération 2023 24 Soutien à l’Ukraine
- Délibération 2023 25 convention adhésion à la mission MPO proposée par le CDG87 visée par préfecture
- Délibération 2023 25 convention adhésion à la mission MPO proposée par le CDG87
- Deliberation 2023 26 Facturation de la garderie scolaire revision du montant du degrevement visé par préfecture
- Délibération 2023 26 Facturation de la garderie scolaire révision du montant du dégrèvement
- Délibération 2023 27 participation aux séjours de vacances au centre Adrien Roches à Meschers visé par préfecture
- Délibération 2023 27 participation aux séjours de vacances au centre Adrien Roches à Meschers
- Délibération 2023 28 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations communales visé par préfecture
- Délibération 2023 28 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations communales
- Délibération 2023 29 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’accompagnement d’un projet sportif visé par préfecture
- Délibération 2023 29 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’accompagnement d’un projet sportif
- Délibération 2023 30 convention entre le CDG et la commune de saint-jouvent pour la mise à disposition d’un ACFI visé par la préfecture
- Délibération 2023 30 convention entre le CDG et la commune de saint-jouvent pour la mise à disposition d’un ACFI
- Délibération 2023 31 motion d’urgence POLT visé par préfecture
- Délibération 2023 31 motion d’urgence POLT
- Délibération 2023 32 Budget principal Décision modificative n°1 visé par préfecture
- Délibération 2023 32 Budget principal Décision modificative n°1
- Délibération 2023 33 Convention de désignation maitrise d’ouvrage éclairage public entre SEHV et la Commune visé par préfecture
- Délibération 2023 33 Convention de désignation maitrise d’ouvrage éclairage public entre SEHV et la Commune
- Délibération 2023 34 Modification délibération déviation chemin communal à Puymounier visé par préfecture
- Délibération 2023 34 Modification délibération déviation chemin communal à Puymounier
- Délibération 2023 35 Modification délibération aliénation chemin des prés
- Délibération 2023 35 Modification délibérationaliénation chemin des prés visé par préfecture
- Délibération 2023 36 délibération chemin de Fougeras – prix de cession et d’achat visé par préfecture
- Délibération 2023 36 délibération chemin de Fougeras – prix de cession et d’achat
- Délibération 2023 37 Tarif TAP à partir de la rentrée scolaire 2023-2024 visé par préfecture
- Délibération 2023 37 Tarif TAP à partir de la rentrée scolaire 2023-2024
- Délibération 2023 38 Modification de la composition de la Commission Culture et association visé par la préfecture
- Délibération 2023 38 Modification de la composition de la Commission Culture et association
- Délibération 2023 39 Attribution de subv exceptionnelles aux assos Football et En Avant St Jouvent visé par préfecture
- Délibération 2023 39 Attribution de subv exceptionnelles aux assos Football et En Avant St Jouvent
- Délibération 2023 40 Création d’emplois permanents administratifs visé par la préfecture
- Délibération 2023 40 Création d’emplois permanents administratifs
- Délibération 2023 41 Création emplois permanents techniques au service scolaire visé par préfecture
- Délibération 2023 41 Création emplois permanents techniques au service scolaire
- Délibération 2023 42 Modification du tableau des effectifs visé par préfecture
- Délibération 2023 42 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2023 43 Convention entre CDG et la Commune pour mission conseil en organisation visé par préfecture
- Délibération 2023 43 Convention entre CDG et la Commune pour mission conseil en organisation
- Délibération 2023 44 Approbation de la motion Zéro Artificialisation Nette de l’AMRF visé par préfecture
- Délibération 2023 44 Approbation de la motion Zéro Artificialisation Nette de l’AMRF
- Délibération 2023 45 Lancement révision du PLU visé par préfecture
- Délibération 2023 45 Lancement révision du PLU
- Délibération 2023 46 Transports scolaires Avenant 3 à la Convention AO1 AO2
- Délibération 2023 47 Admission en non valeurs Budget principal 2023
- Délibération 2023 48 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2023 49 Convention ALSH ELAN
- Délibération 2023 50 Evaluation du gaz restant dans la citerne du logement communal mis en location
- Délibération 2023 51 Révision libre des attributions de compensation ELAN
- Délibération 2023 52 Cession d’un bien immobilier à un particulier
- Délibération 2023 53 Décision modificative N°1 Budget investissement 2023
- Délibération 2023 54 Election d’une nouvelle adjointe suite à démission 2ème adjointe (2)
- Délibération 2023 54 Election d’une nouvelle adjointe suite à démission 2ème adjointe
- Délibération 2023 55 Vente de la parcelle AT 301 (2)
- Délibération 2023 55 Vente de la parcelle AT 301
- Délibération 2023 56 Avenant Convention souscription compétence informatique ATEC 87
- Délibération 2023 57 Cotisation 2024 au COS 87
- Délibération 2023 58 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2024
- *Délibération 2023 59 Recensement 2024
- Délibération 2023 60 Suppression de postes administratifs
- Délibération 2023 61 Création de postes restauration scolaire
- Délibération 2023 62 Recours à la mission de conseil en recrutement poste permanent proposé par le CDG Haute-Vienne
- Délibération 2023 63Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2023 64 Budget principal Décision modificative N°1
- Délibération 2023 65 Classement dans la voirie communale de la rue René Perrot
- Délibération 2023 66 Tarifs Municipaux 2024
- Délibération 2023 67 Demande d’adhésion au service commun d’instruction des actes et autorisations du droit des sols
- Délibération 2023 68 Réorganisation du secrétariat de mairie au 1er janvier 2024
- Délibération 2023 69 Augmentation du temps de travail d’un agent du patrimoine à temps non complet
- Délibération 2023 70 Dénomination des rues de MASSAC
- Délibération 2023 71 Classement dans la voirie communale des rues du Pont de Boisse, rue de Bellevue et rue des Chênes
- Délibération 2023 72 Expérimentation pour la collecte des déchets recyclables
- Délibération 2023 73 Demande de subvention DETR réhabilitation des ateliers
- Délibération 2023 74 Demande de subvention pour les projets isolation des bâtiments communaux
- Délibération 2023 75 Demande de subventions pour l’Aménagement de la route du stade
- Délibérations 2022:
- Délibération 2022 01 du 15 février -Retenue de garantie Haute Vienne Couverture
- Délibération 2022 02 du 15 février – Retenue de garantie SAS 3D
- Délibération 2022 03 du 15 février -Projet de parc photovolataïque- autorisations de servitude
- Délibération 2022 04 du 15 février – Vente arbres parcelle Bel Air AN 228
- Délibération 2022 05 du 15 mars – Convention fourrière SPA
- Délibération 2022 06 du 15 mars – Dégrèvement loyer avril – logement communal
- Délibération 2022 07 du 15 mars Création d’un poste administratif
- Délibération 2022 08 du 15 mars – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 09 du 15 mars – Convention CDG 87 – dispositif harcèlement
- Délibération 2022 10 du 15 mars – Guerre en Ukraine
- Délibération 2022 11 du 15 mars – Concertation préalable du public au projet d’autoroute
- Délibération 2022 12 du 15 mars – Achat de détecteurs de dioxyde de carbone
- Délibération 2022 13 du 15 mars – Travaux isolation thermique écoles 2ème tranche
- Délibération 2022 14 du 15 mars – Isolation thermique du sous-sol de la Mairie
- Délibération 2022 15 du 12 avril – approbation du compte de gestion 2021
- Délibération 2022 16 du 12 avril – vote du compte administratif 2021
- Délibération 2022 17 du 12 avril – affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2021
- Délibération 2022 18 du 12 avril – vote des taux d’imposition
- Délibération 2022 19 du 12 avril – vote du Budget primitif 2022
- Délibération 2022 20 du 12 avril – création d’emplois permanents
- Délibération 2022 21 du 12 avril – suppression de poste
- Délibération 2022 22 du 12 avril -modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 23 du 12 avril -contrat groupe mise en conformité RGPD Délibération 2022 24 du 12 avril – demandes d’aides financières
- Délibération 2022 25 du 12 avril – participation séjours de vancances Meschers
- Délibération 2022 26 du 24 mai révision du régime indemnitaire
- Délibération 2022 27 du 24 mai demande d’aide financière pour la classe de CP
- Délibération 2022 28 du 24 mai adhésion au groupement forestier des monts de Blond et d’Ambazac
- Délibération 2022 29 du 12 juillet Recours à un contrat d’apprentissage au secrétariat
- Délibération 2022 30 du 12 juillet Approbation de l’assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime forestier
- Délibération 2022 31 Autorisation de servitude de passage parcelle AT 381 – Chemin de la rue
- Délibération 2022 32 du 12 juillet Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Délibération 2022 33 Création de postes
- Délibération 2022 34 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2022 35 Participation aux frais d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Couzeix renouvellement de la convention
- Délibération 2022 36 création d’une servitude de passage et d’une servitude de réseaux à– Parcelles AN 352 et AN 188
- Délibération 2022 37 Parcelle BC315 création d’une servitude de passage et de réseaux
- Délibération 2022 38 Route de Fougeras déclassement du chemin DNC et classement partiel des parties B et C au domaine public
- Délibération 2022 39 IFSE groupe B1
- Délibération 2022 40 Transports scolaires avenant N° 2 à la convention AO1 AO2
- Délibération 2022 41 du 18 octobre Eclairage public restriction des horaires
- Délibération 2022 42 du 18 octobre congrès des maires
- Délibération 2022 43 du 18 octobre réhabilitation des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2022 44 du 18 octobre dde aides financières
- Délibération 2022 45 du 18 octobre Chemin de Dougniex
- Délibération 2022 46 du 18 octobre Convention de mise à dispo de la salle polyvalente
- Délibération 2022 47 du 18 octobre Mise à jour de la base adresses locales
- Délibération 2022 48 du 6 décembre Tarifs municipaux 2023 visée
- Délibération 2022 49 du 6 décembre Avenant aux conventions voirie et assainissement et fonds de concours visée
- Délibération 2022 50 du 6 décembre Taxe d’aménagement 2022 et 2023 taux et modalités de reversement à la Communauté de Communes ELAN visée
- Délibération 2022 51 du 6 décembre 2022 Vente d’un bien sectionnaire à Massac (parcelle AH123) visée
- Délibération 2022 52 du 6 décembre Budget principal Décision modificative n°1 visée
- Délibération 2022 53 du 6 décembre Application budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 visée
- Délibération 2022 54 du 6 décembre Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2023 visée
- Délibérations 2021:
- Délibération 2021 01 Ajustement du forfait bimestriel garderie à compter de cinq jours d-absence
- Délibération 2021 02 Augmentation du temps de travail d-un agent du patrimoine à temps non complet
- Délibération 2021 03 Modification du Règlement du Conseil Muncipal
- Délibération 2021 04 Convention de fourrière – enlèvement et garde d’animaux
- Délibération 2021 05 Convention d-occupation temporaire du domaine public
- Délibération 2021 06 Implantation d’un pylône Vente d’une partie de la parcelle AN-n°228 à TDF
- Délibération 2021 07 Transports scolaires avenant n°1 convention de délégation de cette compétence
- Délibération 2021 08 Extension du réseau d’eau potable rue René Perrot convention pour reversement par la Commune à Limoges Métropole des sommes engagées
- Délibération 2021 09 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux d’éclairage public à La Petite Forêt (route de la Forêt de la rue des Rivailles
- Délibération 2021 10 Demande de subvention pour l’enfouissement des réseaux d’éclairage public tranche 3
- Délibération 2021 11 Demande de subvention DSIL 2021 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et m
- Délibération 2021 12 Demande de subvention DSIL 2021 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 13 Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et matern
- Délibération 2021 14 Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 15 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour des travaux d’isolation thermique des écoles élémentaire et maternelle
- Délibération 2021 16 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour des travaux d’isolation de la Mairie
- Délibération 2021 17 Garderie scolaire paiement par chèques emploi service universel (CESU)
- Délibération 2021 18 Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Général
- Délibération 2021 19 Vote du compte administratif 2020 –Budget Général
- Délibération 2021 20 Affectation du résultat de fonctionnement – Budget Général – exercice 2020
- Délibération 2021 21 Vote des taux d’imposition 2021
- Délibération 2021 22 Vote du Budget primitif 2021
- Délibération 2021 23 Gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 87
- Délibération 2021 24 Adhésion à Energies Service Public 87
- Délibération 2021 25 Diagnostic énergétique sur l’ensemble des bâtiments municipaux par Energies Service Public 87 l’ESP 87
- Délibération 2021 26 Etude d’aménagement des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2021 27 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-182-232-259
- Délibération 2021 28 Adoption des lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels
- Délibération 2021 29 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour l’agrandissement du columbarium
- Délibération 2021 30 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour la réfection de la chaussée et la reprise des bordures – Allée du Puy du Roi
- Délibération 2021 31 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour le busage – Rue du Stade
- Délibération 2021 32 Demande de subvention Contrat Territorial Départemental (CTD) pour l’extension du réseau d’eau potable – Rue René Perrot
- Délibération 2021 33 Demande de subvention DETR pour l’agrandissement du columbarium
- Délibération 2021 34 AS 227 Acquisition par la Commune et classement au domaine public
- Délibération 2021 35 AO 280 et AO 294 Acquisition par la Commune et classement au domaine public
- Délibération 2021 36 Excédent du budget annexe d’assainissement Régularisation du montant dû par la commune à ELAN
- Délibération 2021 37 Demande de subvention de l’association des conciliateurs de justice et médiateurs du
- Délibération 2021 38 Demande de subvention du Tour du Limousin
- Délibération 2021 39 Adhésion à la FREDON
- Délibération 2021 40 Décision modificative n°1 – Budget général
- Délibération 2021 40bis Décision modificative n°1 – Budget général
- Délibération 2021 41 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-153-160-182-224-228-232-259
- Délibération 2021 42 Convention d’action spécifique avec le SEHV Service ESP
- Délibération 2021 43 Création d’un emploi aidé (contrat d’accompagnement dans l’emploi – CAECUI)
- Délibération 2021 44 Réseau d’eau potable et réseau d’eaux pluviales rue René Perrot détermination du montant de la participation de l’ODHAC
- Délibération 2021 45 Suppression de la commission Administration Générale et fusion des commissions Vie Associative et Sportive – Animation et Culture
- Délibération 2021 46 Demande de subvention exceptionnelle de l’association « Les aventurières en 4L » pour son projet 4L TROPHY 2022
- Délibération 2021 47 Création d’un conseil municpal d’enfants
- Délibération 2021 48 Tarifs TAP
- Délibération 2021 48b Tarifs TAP
- Délibération 2021 49 Suppressions et créations de postes
- Délibération 2021 50 Mise à jour du tableau des effectifs
- Délibération 2021 51 Recours à un contrat d’apprentissage
- Délibération 2021 52 Décision modificative n°2 – Budget général
- Délibération 2021 53 Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Tech de Co Maroc » pour sa participation au 4L TROPHY 2022
- Délibération 2021 54 Subvention à l’association Aide aux Seniors
- Délibération 2021 55 Cotisation au COS
- Délibération 2021 56 Convention ALSH de Couzeix
- Délibération 2021 57 Acquisition par la Commune de parcelles AE 1-6-12-14-18-20-28-32-36-40-43-44-51-53-58-65 et AN 105-107-110-182-224-228-232-259 et AO 153 et 160
- Délibération 2021 58 Mise à disposition de la salle polyvalente aux professionnels instauration d’un tarif
- Délibération 2021 59 Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délégations du Conseil Municipal à Madame le Ma
- Délibération 2021 60 Décision modificative n° 3
- Délibération 2021 61 Admission en non valeurs Budget principal 2021
- Délibération 2021 62 Participation financière au budget annexe « assainissement » d’ELAN
- Délibération 2021 63 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
- Délibération 2021 64 RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) habilitation du Centre de Gestion
- Délibération 2021 65 Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire prévoyance
- Délibération 2021 66 Suppressions et créations de postes
- Délibération 2021 67 Mise à jour des tableaux des effectifs
- Délibération 2021 68 Mise en application de la durée légale du temps de travail 1 607 heures
- Délibération 2021 69 Lancement de la procédure de marché de maîtrise d’oeuvre concernant la réhabilitation des anciens ateliers municipaux
- Délibération 2021 70 Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2022
- Délibération 2021 71 Garantie partielle contrat prêt ODHAC
- Délibération 2021 72 Elargissement de l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés, coordon
Artisans
Révision PLU – Tous concernés
C’est un document de planification territoriale qui définit, pour une période de 10 à 15 ans, les grandes orientations de la politique locale d’urbanisme. Il
anticipe l’évolution du territoire et les projets poursuivis. Il définit le
droit des sols et les règles de construction applicables sur l’ensemble
d’une commune.
Révision du PLU
Notre commune vient d’engager la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Pour cela, elle s’appuie sur l’expertise du cabinet d’études en urbanisme Karthéo.Ce projet, co-construit entre la commune, la population et les partenaires institutionnels (Etat, Région, Département, Chambres consulaires,
…), se substituera au document d’urbanisme en vigueur. Il garantira des
règles équitables pour l’ensemble des habitants du territoire communal
au travers d’un dispositif modernisé, plus accessible et répondant aux
nouvelles exigences législatives (Grenelle 2, ALUR, ELAN, Climat et Résilience).
Comment va se dérouler la procédure d’élaboration du PLU ?
Elle va s’étaler sur environ 3 ans :
– une phase technique avec la réalisation d’un diagnostic territorial,
– la déinition d’un projet de territoire partagé,
– l’élaboration d’un dispositif règlementaire opposable (zonage, rè-
glement, orientations d’aménagement),
– une phase de validation administrative comprenant notamment la
tenue d’une enquête publique.
Révision PLU Lettre d’information 1 Janvier 2025
Révision PLU Lettre d’information 2 Mai 2025
SOIRÉE CHANSONS ET THÉÂTRE
Projet Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
La loi relative à l’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables (EnR) dite loi « APER instaure un dispositif de planification territoriale des énergies renouvelables.
Dans ce cadre, l’Etat confie aux communes de « planifier le déploiement des énergies renouvelables» notamment par l’identification des zones d’accélération des EnR.
Ces zones d’accélération peuvent concerner toutes les énergies renouvelables : le photovoltaïque, le solaire thermique, l’éolien, le biogaz, la géothermie, etc. Tous les territoires pourront ainsi personnaliser leurs zones d’accélération en fonction de la réalité de leur territoire et de leur potentiel d’énergies renouvelables.
La loi prévoit que la définition des zones d’accélération à l’échelle communale fasse l’objet d’une concertation du public au plan local. Cette étape de dialogue amont avec les citoyens est particulièrement déterminante : elle permet de sensibiliser les habitants aux enjeux de transition énergétique et prépare l’acceptabilité des futurs projets de production d’énergie renouvelable qui pourraient s’implanter sur le territoire.
La commune de SAINT-JOUVENT lance donc auprès de ses habitants, une consultation publique sur les Zones d’Accélération de la production des Energies Renouvelables (ZAEnR), du 18 janvier au 17 février 2024.
Nous vous invitions à indiquer vos observations avant le 18 février 2024 sur les propositions formulées par la commune dans le document ci-dessous en précisant dans l’objet « Consultation ZAENR » à l’attention de Maryse GUENEUC –Etudes d’Urbanisme (05 55 75 81 01)
soit par mail : contact@saintjouvent.com
soit par courrier à la mairie 30 rue des écoles 87510 SAINT-JOUVENT
soirée théâtre le 26 octobre à 20h30 salle polyvalente
Quand une grande PDG qui dirige plus de 2500 personnes, décide par manque de temps de choisir un employé modeste de son entreprise pour faire un enfant avec lui, c’est la plus imprévue et la plus folle des rencontres!!
Arrêté Municipal
- tous les jours avant le lever du soleil
- de 21h00 à 7h00
L’école à Saint Jouvent
La rentrée scolaire est toujours un moment attendu avec enthousiasme, surtout pour les enfants qui vont entrer à l’école pour la première fois, que ce soit en maternelle ou à l’école élémentaire.
Pour la rentrée 2025, les effectifs sont stables : nous accueillons 145 élèves répartis dans les 2 écoles (2 classes à l’école maternelle et 4 classes à l’école élémentaire).
L’école primaire de Saint-Jouvent a pour directeur Monsieur Edouard LAIZET. Vous pouvez le joindre au 05 55 75 62 85, de préférence le mardi toute la journée ou le vendredi après-midi , jours de décharge de la direction où Madame Isabelle ANDRIEUX assure le remplacement de sa classe..
La classe de petite moyenne section est désormais assurée par Madame Sophie PARRAIN.
Détail des effectifs et nom des enseignants par classe rentrée 2024-2025
| Maternelle | 45 élèves | 05 55 75 61 14 |
| PS/MS | 16 PS / 8 MS | Mme PARRAIN Sophie |
| MS/GS | 7 MS / 13 GS | Mme DEKIMPE Anne-Soline |
| Elémentaire | 100 élèves | 05 55 75 62 85 |
| CP/ CE1 | 21 CP / 5 CE1 | Mme ESTRADE Marie
Mme ANDRIEUX Isabelle |
| CE1/CE2 | 12 CE1 / 14 CE2 | Mme LATOUILLE Cécile |
| CE2/CM1 | 6 CE2 / 20 CM1 | Mme REDON Sandrine |
| CM2 | 26 CM2 | M. LAIZET Edouard
Mme ANDRIEUX Isabelle |
Nos écoliers étudient dans d’excellentes conditions matérielles, l’entretien et l’amélioration des locaux étant une priorité du Conseil Municipal.
L’équipe éducative et les services municipaux collaborent dans un souci de bien-être et de scolarisation réussie pour chacun de nos enfants.







