La Commission Appels d’offre

Présidente : Jany-Claude SOLIS (Maire, membre de droit)
Vice-Président : Christophe SIMARD (Conseiller municipal délégué en charge du développement durable)

 Autres Membres :

Titulaires :

        • Jean-François LEBLANC
        • Jean-Jacques FAUCHER

Suppléants :

        • Lydie MANUS
        • Laurence RAYNAUD

La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée  de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :

        • elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
        • elle élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
        • elle choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché,
        • elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux,
        • elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

La Commission Finances

Présidente : Jany-Claude SOLIS (Maire, membre de droit)
Autres Membres : tous les élus

La Commission des Finances veille à garantir une gestion financière saine par la maîtrise des dépenses et des recettes, tout en conservant une vision sur les investissements.
Elle est ainsi chargée de la préparation et de l’élaboration des différents budgets, fonctionnement et investissement, de la commune, en fonction des orientations validées par le Conseil Municipal. Elle réalise le suivi du budget de la commune.

Elle étudie les questions financières et fiscales.

Elle prépare l’approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire précédent.

Elle assure les emprunts.

La Commission des Solidarités

Présidente : Jany-Claude SOLIS (Maire, membre de droit)
Vice- Présidente : Marianne LAVAUD (2ème adjointe en charge de la Vie Associative et Sportive)

 Autres Membres :

    • Laure CORGNE
    • Laurence RAYNAUD
    • Sandra ROUSSEAU
    • Isabelle TARNAUD
    • Jessy VERESSE

La commission Affaires Sociales s’intéresse à l’animation sociale de la commune, aux difficultés de la vie quotidienne des familles et à la préservation de l’autonomie à domicile des personnes âgées.
Elle met en œuvre les conditions pour réactiver le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) afin de traiter les questions de solidarité, de la vie sociale et de l’intergénération dans la commune.
Elle mène des actions en faveur des seniors comme l’organisation d’un repas des aînés et l’attribution de colis.

Elle réfléchit à la faisabilité d’une maison pluridisciplinaire de santé pour permettre un accès aux soins pour tous.

La Commission Démocratie locale

Présidente : Jany-Claude SOLIS (Maire, membre de droit)
Vice- Présidente : Christelle DUBLANCHE (Conseillère municipale)

 Autres Membres :

    • Christophe MATTANA
    • Laurence RAYNAUD
    • Christophe SIMARD

La commission de la Démocratie locale a les rôles suivants :

    • elle élabore et propose les modifications au règlement intérieur,
    • elle définit et met en œuvre la politique de communication entre la municipalité et la population. Sa priorité est d’informer au mieux les habitants de la commune sur l’avancement des projets, les évènements et les manifestations. Pour cela :
      •  elle préconise le choix des supports d’informations en fonction du sujet traité : lettre mensuelle, bulletin municipal, plaquette, site Internet, affichage panneau lumineux, etc…
      • elle définit les règles d’accès aux différents supports,
      • elle promeut également la vie de la commune via la presse régionale.
    • elle organise la désignation des élus référents par village,
    • elle propose des rendez-vous citoyens,
    • elle met en place le conseil municipal des jeunes,
    • elle met en œuvre les moyens de réduction de la fracture numérique,
    • elle facilite le développement de l’accès à Internet à haut débit.

La Commission Animation et Culture

Présidente : Jany-Claude SOLIS (Maire, membre de droit)
Vice- Présidente : Marianne LAVAUD (4ème adjointe en charge de la Vie Associative et Sportive)

 Autres Membres :

    • Jean-Jacques CHAPOULIE
    • Gérard GASNIER
    • Sandra ROUSSEAU
    • Isabelle TARNAUD
    • Jessy VERESSE

La commission Animation & Culture est chargée de dynamiser la vie locale en suscitant des initiatives de projets et en fédérant les habitants, les associations et les partenaires de la commune autour de ces projets.
Cette commission les accompagne dans leur réalisation en faisant appel aux ressources de chacun afin de créer, coordonner et de soutenir des évènements culturels et environnementaux :

    • elle propose un agenda annuel de manifestations (cinéma, salon des artistes, etc…),
    • elle organise des occasions festives de rencontre,
    • elle réfléchit à une animation thématique du Marché,
    • elle prépare les illuminations de Noël.

La BCD

Une bibliothèque indépendante de la classe

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La bibliothèque centre documentaire (BCD) est la bibliothèque de l’école. Elle est indépendante des petites bibliothèques que chaque enseignant crée dans sa classe.

Un lieu ouvert à tous les élèves de l’école

La BCD est un lieu ouvert à tous les élèves de l’école :

    • chaque classe élémentaire y vient une fois par semaine et les enfants peuvent y emprunter des livres,
    • l’animatrice se déplace avec une sélection de livres dans chaque classe maternelle ; elle anime autour d’une lecture après le retour des livres empruntés autour d’un même thème.

Elle peut accueillir des animations ponctuelles autour de la lecture ou des expositions.

 

 

 

Notre BCD, animée par Cécile GOSAN, est accueillante et  les élèves aiment beaucoup ce lieu.

 

 

Le règlement de la BCD a été préparé avec les enfants et a été illustré par leurs soins. Accroché au mur, chaque enfant peut ainsi être rappelé au respect de ce règlement

Les bulletins municipaux

Depuis 2021, il a été décidé d’éditer trois bulletins municipaux par an (au lieu d’un par an).

Les bulletins 2025:

Les bulletins 2024 :

Les bulletins 2023 :

Les bulletins 2022 :

Les bulletins 2021 :

Le bulletin 2020 :

Archives :

Les conseils municipaux

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2020 – Émagny : Commune d'Émagny 25170 : Canton de Saint-Vit – Doubs

Procès-verbal et compte rendu du conseil municipal sont des documents distincts au plan juridique et au plan formel.

Le compte rendu de la séance est, en application de l’article L.2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et elle a la responsabilité de faire procéder à son affichage sur les panneaux municipaux. Ce compte-rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans détailler les débats.

Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l’article L.2121-15 du CGCT (Code général des collectivités territoriales). Il doit être validé lors du conseil municipal suivant, ce qui explique qu’il ne peut être mis en ligne rapidement.

Désormais, pour chaque conseil, nous mettons sur notre site le compte-rendu des délibérations puis, lorsqu’il est approuvé, nous substituons le procès -verbal plus complet au compte-rendu. 

Bonne lecture !

CM 2025

 

CM 2024

CM 2023

 

CM 2022

CM 2021

ARCHIVES

Les services municipaux

Les agents municipaux sont au service des Jouventiens et Jouventiennes.  Leur nombre varie  entre 15 et 20 selon la période (vacances scolaires ou non, remplacement de maladie). La plupart sont des fonctionnaires territoriaux, certains sont contractuels, mais tous ont à cœur de vous satisfaire.

On distingue 3 services :

    • le service administratif,
    • le service technique,
    • le service scolaire et périscolaire  qui lui -même se décompose en plusieurs services :
      • la BCD (Bibliothèque Centre Documentaire),
      • les ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles),
      • le restaurant scolaire,
      • le service de garderie,
      • le service d’entretien de tous les locaux communaux. 

Les agents du  service périscolaire peuvent travailler dans plusieurs services (cantine, garderie, entretien).

 

Le service technique

Chaque jour, vous le rencontrez ou croisez dans ses fonctions. Le Service technique est avant tout un service public destiné à améliorer le cadre de vie des habitants de la commune.

Il contribue directement à rendre notre ville plus propre, plus pratique, plus belle.

PRÉSENTATION

Le Service technique est en charge du bon fonctionnement du domaine public. Composé de quatre agents titulaires et d’un agent en renfort en CDD :

    • Thibaut HERCOURT
    • Fabrice DEMOULINGER 
    • Jean-Marie VIGNAUD
    • Maxime MANGENOT
    • Flavien PAPUCHON

Il est placé sous la  responsabilité technique de

Jean-François LEBLANC qui organise et anime

le travail dans cinq  grands domaines :

 

La voirie :

          • balayage/état routier,
          • signalisation verticale et horizontale,
          • nettoyage des fossés et accotements,
          • désencombrement des voiries,
          • propreté, entretien des réseaux d’évacuation d’eaux pluviales,
          • entretien des éco-points,
          • décorations de Noël…

Les espaces verts :

          • taillage,
          • élagage,
          • fleurissement,
          • tonte,…

Le cimetière

Les bâtiments communaux :

          • chauffage,
          • électricité,
          • plomberie,
          • peinture.

Les manifestations :

          • apports logistiques et techniques.

La polyvalence des agents est une force. Elle leur permet d’intervenir en petit entretien dans tous les domaines.

Les agents du service technique sont également appelés à intervenir en cas de situation d’urgence liée aux conditions climatiques et/ou événements exceptionnels.

Fabrice DEMOULINGER est le régisseur titulaire en charge du marché mensuel.

MATÉRIEL

Pour mener à bien leurs missions, les Services techniques disposent de véhicules et matériels indispensables :

    • une flotte de 2 véhicules utilitaires,
    • 2 tracteurs,
    • des débroussailleuses,
    • 2 broyeurs dont un à végétaux
    • un chariot élévateur
    • des tondeuses tractée et autoportée…

De gauche à droite : Jean-François LEBLANC, Jean-Marie VIGNAUD, Fabrice DEMOULINGER, Flavien PAPUCHON et Maxime MANGENOT.